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Termes
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Description détaillées
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| Acconier |
Entrepreneur de manutention maritime qui assure notamment le chargement ou le déchargement des navires. Ce terme s’emploie surtout en Méditerranée ; pour les ports du Nord : « Stevedore ». |
| Accorage |
Calage à bord d’un navire de colis lourds ou encombrants par des berceaux de madriers, des cales en bois, pour éviter le ripage en cours de traversée. |
| Affrètement |
Opération par laquelle un affréteur confie, à la demande d’un chargeur un lot à un affrété, sans groupage préalable (navire, aéronef, véhicule routier, etc.) par un fréteur propriétaire ou gestionnaire de ce moyen de transport, pour une entreprise qui est alors l’affréteur. |
| Agent maritime ou consignataire de navires |
Représentant de l’exploitant du navire (armateur ou affréteur à temps) dans un port d’escale. Il recrute le fret, délivre la marchandise, assiste le capitaine. Il est rémunéré par des commissions sur fret et des honoraires de consignation. |
| Agréage |
Vérification des qualités d’une marchandise par les soins d’un expert ou d’une société de surveillance. |
| Auxiliaire de transport |
Prestataire de services (transitaire, transporteur) intermédiaire entre l’entreprise et le client qui s’occupe du transit ou transport des marchandises, des informations sur les réglementations et les modes de transports. Il peut être mandataire ou commissionnaire. |
| Avaries particulières - Particular average. |
Dommages survenus par accident au moyen de transport ou à sa cargaison. Si les biens étaient assurés, les indemnités correspondantes sont décomptées dans une « dispache » (adjustment) établie par un « commissionnaire d’avarie » (adjuster) |
| Avaries communes - General average. |
Pertes ou frais engagés volontairement par le Capitaine pour sauver le navire et sa cargaison. La répartition de ces frais entre l’armateur et les différents chargeurs est faite au prorata des valeurs des biens sauvés, par un « dispateur » (average adjuster) qui établit un « règlement d’avarie commune » (average statement) donnant le détail de la contribution (ship’s proportion) de chacun des participants. En attendant le règlement d’avarie commune, les réceptionnaires de la cargaison doivent signer un « compromis d’avarie commune » (average bond) et verser une contribution provisoire fixée en accord entre le dispacheur et l’armateur. |
| Avitaillement |
Provisions, carburants et fournitures diverses destinées au fonctionnement des moyens de transport aériens et maritimes ainsi qu’à l’alimentation et au confort de leurs passagers et équipages. |
| BAF |
Bunker Adjustment Factor : Taxe servant à compenser les variations des prix des carburants (transport maritime). |
| Bill of Lading |
B/L. Connaissement : document de transport maritime |
| Bureau de domiciliation |
Bureau de douane où sont centralisées toutes les opérations d’une entreprise dans le cadre d’une procédure particulière dont elle a le bénéfice (par exemple dans le cadre d’une procédure de dédouanement à domicile). Dans le cadre d’une domiciliation unique, le bureau de domiciliation est celui où sont centralisés les crédits, les paiements et les formalités de dédouanement (comptabilité matières et déclarations de régularisation). Dans le cadre de cette procédure, les bureaux dont dépendent les différents sites à partir desquels sont réalisées les opérations physiques d’importation et/ou d’exportation, sont dits « bureaux de rattachement ». |
| CAF |
Currency Adjustment Factor : Taxe servant à compenser les variations des cours des monnaies, par exemple un fret en dollars (transport maritime). |
| Certificat d’origine |
Document attestant de l’origine d’une marchandise et établi par une autorité habilitée dans le pays d’origine. Document ayant une valeur indicative ne liant en rien le service de douane d’importation. |
| Certificat EUR1 |
Document appelé aussi « certificat de circulation » qui atteste de l’origine des marchandises dans le cadre de certains accords préférentiels. |
| Chargeur |
Personne physique ou morale confiant une marchandise à acheminer à un transporteur pour compte d’autrui. |
| Charte partie |
Document émis en cas d’affrètement de navire. Il fixe les conditions contractuelles de l’accord selon des formes libres et à la discrétion des parties. Il existe cependant des chartes types (Gencon, Synacomex, Intertankvoy). |
| Connaissement |
Bill of lading = B/L: Document de transport maritime. |
| Conférence |
Freight conference. Groupement d’armateurs desservant les mêmes lignes, ayant conclu entre eux des accords de trafic dans le but de régulariser la concurrence, d’organiser la desserte des ports, d’uniformiser les tarifs et de prévoir des détaxes de fidélité. |
| Container Service Charge |
CSC = THC = Terminal Handling Charge : Frais d’embarquement ou de débarquement (transport maritime). |
| Conteneur complet |
FCL = Full Container Load : Chargement des marchandises dans un container unique. Le container est généralement mis en place dans les locaux de l’expéditeur et ouvert dans les locaux du destinataire. |
| Crédit d’enlèvement |
Facilité qui permet aux déclarants en douane d’enlever leurs marchandises au fur et à mesure des vérifications et avant paiement des droits et taxes. Facilité accordée moyennant la souscription auprès du receveur régional d’une soumission cautionnée annuelle par laquelle le redevable s’engage à payer dans les trente jours au plus tard après leur prise en compte, les droits et taxes dus, augmentés d’une remise de un pour mille. En matière d’accises, facilité offerte à l’opérateur d’acquitter les droits trente jours après le terme du crédit de liquidation moyennant la mise en place d’une caution. |
| Dépotage |
Stripping = unstuffing. Sortie des marchandises à l’ouverture des containers. |
| Document administratif unique |
(DAU) Formulaire utilisé pour rédiger les déclarations en douane en procédure normale ou les déclarations sommaires en procédures simplifiées. Document présenté sous la forme d’une liasse à 8 feuillets (un 9ème feuillet est utilisé à l’exportation pour les produits soumis à la Politique Agricole Commune). NB : Ce document n’est pas utilisé au Cameroun |
| Engagement de fret |
Booking note. Accord, signé par les parties, par lequel un chargeur s’engage à remettre une marchandise à un armateur ou à son agent et celui-ci s’engage à l’embarquer. Le booking note donne le détail des marchandises à embarquer (taux de fret, jours de planche, ports de chargement et de déchargement, date d’embarquement) avec les observations éventuelles. |
| Espèce tarifaire |
Nomenclature d’un produit en application du tarif douanier. |
| ETA |
Estimated Time Arrival. Date et heure prévues d’arrivée du navire au port d’escale (si on ne precise pas le GMT, c’est qu’il s’agit du temps local). |
| E.T.C. |
Empty Trans of Departure. Conteneur vide. |
| ETD |
Estimated Time of Departure. Date et heure prévues pour le départ. |
| Faculté |
Goods insurance, cargo insurance. En matière d’assurance dans laquelle les assureurs couvrent la perte totale, l’avarie commune, à l’exception des avaries particulières (Free of particular average). |
| FAP |
F.P.A. = Franc d’avaries particulières. Formule d’assurance dans laquelle les assureurs couvrent la perte totale, l’avarie commune, à l’exception des avaries particulières (Free of particular average). |
| FAP sauf |
Formule d’assurance analogue au F.A.P. mais couvrant , en plus, les avaries dues à certaines causes à préciser dans la police (en général : abordage, échouement, incendie, explosion, heurt d’un corps fixe ou flottant). |
| Fortune de mer |
Perils of the sea. Accident de toutes natures survenant en mer aux navires et aux marchandises transportées. |
| Full container load |
FCL = container complet : Chargement de vos marchandises dans un container unique. Le container est généralement mis en place dans les locaux de l’expéditeur et ouvert dans les locaux du destinataire. |
| Gerbage |
Stacking. Empilage de conteneurs ou de colis les uns sur les autres. |
| Groupage |
LCL = Less than Container Load : La marchandise est prise en charge par un groupeur (intermédiaire entre le chargeur et la compagnie de transport) qui après l’avoir rassemblée avec d’autres envois pour la même destination, remet un lot complet au transporteur. |
| Handling charge |
Frais consécutifs aux différentes manipulations subies par les conteneurs dans les dépôts ou terminaux. Frais de manutentions diverses. |
| Landing charges |
Frais de déchargement s’ajoutant au fret. |
| LCL |
Less than Container Load = groupage : Se dit d’une expédition ne justifiant pas l’utilisation complète d’un conteneur. La marchandise est prise en charge par un groupeur (intermédiaire entre le chargeur et la compagnie de transport) qui après l’avoir rassemblée avec d’autres envois pour la même destination, remet un conteneur complet au transporteur. |
| Magasin ou aire de dépôt temporaire (M.A.D.T.) |
Lieu agréé pour le dépôt temporaire de marchandises en attente d’une destination douanière (pour un délai de 45 jours s’il s’agit d’une importation par voie maritime, 20 jours pour tout autre type d’importation). |
| Magasin ou aire d’exportation (M.A.E.) |
Lieu agréé pour le stockage des marchandises déclarées à l’exportation et qui doivent faire l’objet d’une surveillance spéciale de la part du service des douanes. |
| Mainlevée |
Acte par lequel l’agent des douanes après accomplissement des formalités de la déclaration en détail autorise le déclarant à enlever des marchandises pour donner la destination conforme au régime sous lequel elles ont été déclarées. |
| Manifeste |
Manifest. Document de transport maritime ou aérien qui récapitule l’ensemble des marchandises chargées dans un port ou aéroport à destination d’un autre port ou aéroport. |
| Notification |
Notify adress. Mention qu’on appose sur le document de transport pour préciser les personnes à prévenir lors de l’arrivée de la marchandise. |
| Réserves |
Constatation de manquants et d’avaries à la prise en charge de marchandises, en vue de déterminer ultérieurement les responsabilités. |
| Ro-ro/Roll on - Roll off |
Roulier (navire) ou Ro-ro. Navire à manutention et à chargement horizontaux (par des portières placées à l’arrière ou sur le côté et par des rampes intérieures fixes ou mobiles). |
| Slot |
Emplacement pour un conteneur sur un navire porte-conteneurs. |
| Surfret |
Supplément majorant le fret en fonction de l’encombrement des ports (surfret d’encombrement = congestion charge), de l’élévation du prix du combustible (surfret combustible = bunker surcharge), etc |
| Transitaire |
Prestataire de service qui se charge pour le compte de ses clients, là où il est installé, de l’ensemble des opérations relatives à leurs marchandises : rupture de charge, manutention, stockage, formalités commerciales et administratives diverses. |
