En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. Mentions légales.

BUSINESS IMPORT - GROSSISTE EXPORTATEUR ASIE

Site & Nom de domaine à vendre

 
 
 
 
Vous êtes ici :   Accueil » Légalité et droits de reproduction
 
 
 
 
 
 
 
 

Légalité et droits de reproduction

Légalité et droits de reproduction

Le visiteur du Site business-import-ltd.com s'engage à lire, accepter et respecter les aspect légaux définis ci-dessous.

Business-Import-ltd.com est indépendant de toute affiliation à un quelconque mouvement ou groupe industriel, politique, idéologique ou religieux.

La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation auprès des auteurs ou celle-ci était implicitement autorisée par la diffusion de communiqués.

Droits de reproduction

Tous les articles dont la source externe ou l'auteur n'est pas précisée sont soumis à un droit de reproduction.

Tous les textes, articles, dossiers, graphismes sont rédigés par l'éditeur de la publication, voire par des intervenants extérieurs ayant explicitement ou implicitement cédés un droit à l'Éditeur.

Tout texte ou élément composant le Site business-import-ltd.com, (notamment les rapports en .pdf) peut être copié, reproduit, transmis, diffusé ou distribué à la condition de citer explicitement la source, c'est à dire le Site business-import-ltd.com et de ne pas faire l'objet d'échange commercial.

Les articles ou .pdf ne peuvent être modifiés, réédités, dénaturés, de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale sous peine de poursuites.

Les articles peuvent être transmis sans l'autorisation écrite et préalable de l'auteur dans les cas suivants :

Les copies et les impressions à usage privé pour usage personnel ou familial, privé et non-commercial sont dispensées de demande d'autorisation.

La reproduction des titres et résumés des actualités et articles sur d'autres sites Internet sont dispensées de demande d'autorisation, si et seulement si, y sont clairement apposés et visiblement la source à l'aide de la mention "business-import-ltd.com" et d'un lien hypertexte vers le texte complet dudit article sur le Site http://www.business-import-ltd.com.

La reproduction d'un article sur un autre site est limité à 2000 caractères.

L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française.

Responsabilité civile :

L'Editeur n'est pas responsable de l'utilisation, qui pourra être faite par l'internaute des informations qu'il pourra trouver sur le site.

Responsabilité sur les forums

Cet espace est destiné à vous permettre d'apporter votre contribution aux thèmes de discussion et d'échanger vos expérimentations.

Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement ou ultérieurement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la Loi.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace soient supprimées - Voir notre rubrique contact - .

L'éditeur ou le représentant légal du site distant sur lequel les actualités sont affichées ne peut en aucun cas être tenu pour responsable d'informations fausses ou erronées.

L'éditeur n'est pas responsable de l'utilisation, qui pourra être faite par l'internaute des informations qu'il pourra trouver sur les forums.
L'éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du dysfonctionnement du site dû à des problèmes échappant à son contrôle direct (temps de chargement, accès au site perturbé, problème de fourniture d'accès Internet...)

L'éditeur s'engage également à ne pas publier d’informations encourageant la commission de crime et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence.

L'internaute est avisé que l'éditeur fournira tous renseignements permettant ou facilitant l'identification de l'internaute s'étant rendu coupable d'une infraction à la législation ou d'une atteinte aux droits d'un tiers, sur requête émanant d'une autorité légitime ( juridiction, autorité administrative, services de police ), tels qu'adresse IP et heure de connexion si ceux-ci sont encore en sa possession.

Dans le cas où la responsabilité de l'éditeur serait judiciairement recherchée à raison d'un manquement par un internaute aux obligations qui lui incombent, la société pourra appeler ce dernier en garantie.

Informatique et liberté

Les informations que vous nous donnez sont confidentielles et ne seront en aucun commercialisées à des tiers. En vertu de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d¹un droit d¹accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, auprès de l'éditeur-webmaster du Site business-import-ltd.com .


Catégorie : - BUSINESS IMPORT EXPORT INTERNATIONAL

Devis Gratuit

N'hésitez plus, Contactez-nous !

En cas de non-réponse de notre part, n'hésitez pas a renouveler votre demande, un problème technique ou une erreur de manipulation peut en être la cause.

Merci a Vous !

Devis Gratuit !

Pour toutes commandes ou demandes de devis, veuillez nous préciser référence et quantité désirée de chaque article, en effet, c'est l'ensemble de votre commande qui détermine des tarifs les mieux adaptés a vos besoins.

Pour des produits particuliers, veuillez nous transmettre une description la plus précise possible :
⇒ photos, images, croquis avec les dimensions souhaitées ...

Nous vous retournerons au plus tôt un devis approprié.

Restant a votre entière disposition !

Les fluctuations constantes des devises, nous obligent a vous fournir tous nos tarifs en Baht pour éviter tout changement au jour de votre confirmation de commande.

Les taux de change en temps réel, vous sont disponibles a tous moment en page taux de Change des Devises directement sur notre site.

Merci pour votre compréhension


Toute l'équipe Business Import !