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Un peu de lumière :
les opérateurs chargés d'acheminer les colis (FedEx, UPS, DHL, Poste, TNT, ...) sont agréés par la DGDDI (Direction Générale des Douanes et Droits Indirects) comme commissionnaires en douane - Ils sont amenés à effectuer les opérations de dédouanement et de perception des droits et taxes.
Les recettes (droits et taxes uniquement) sont versées définitivement par les opérateurs à l'administration des douanes, à charge pour eux de les recouvrer auprès de leurs clients.
Toutes les marchandises (neuves ou d'occasion) importées sur le territoire de l'Union européenne sont soumises au paiement de droits de douane et de TVA.
Il existe des franchises, c'est à dire des seuils en valeur permettant l'exonération de droits et taxes à l'entrée des marchandises en France.
En matière de colis postaux et de fret express, les franchises concernent les envois de particuliers à particuliers dont le montant est inférieur à 45 euros et les ventes par correspondance inférieures à 22 euros.
Attention : en plus des droits et taxes exigibles à l'importation les services de fret (express ou non) facturent leurs frais de représentation en douane.
Ces frais sont libres et privés, ils ne sont pas reversés à l'administration des douanes.
L'opération de dédouanement peut être effectuée par soi-même pour un montant de l'envoie n'excédant pas 1000 Euros ...
Il est donc important de demander un devis.
Pour information, ces frais de dossier sont souvent de l'ordre de 15 euros.
Ils supportent également la TVA à 19.6 %.
Le droit de douane est calculé en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance (éventuelle).
La TVA est calculée en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance (éventuelle) + droit de douane.
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Le droit de douane varie en fonction de la nature précise de la marchandise, vous trouverez ci-dessous les principaux taux de droits de douane applicables à l'entrée de marchandises dans l'Union Européenne.
Appareil photo numérique : 0 %
Appareil photo optique : 3.2 % < 4.2 %
Arme air comprimé - arme de chasse : 3.2 %
Armes blanches - épées - sabres - poignards : 1.7 %
Articles de sport - golf - ballon - ski - roller : 2.7 % < 4.7 %
Bijouterie fantaisie : 4 %
Bijoux or - bijoux argent : 2.5 % < 4 %
Caméscopes - lecteurs DVD : 14 %
Chaussures : 8 % < 17 %
Disques vidéo - disques audio : 3.5 %
Instruments de musique : 3.2 % < 4 %
Jeux vidéo utilisables avec TV : 0.6 %
Jouets - modèles réduits - figurines : 0.8 % < 4.7 %
Jumelles - longues vues - lunettes astronomiques : 4.2 %
Livres - partitions musicales - timbre-poste : 0 %
Maroquinerie : 3 % < 9.7 %
Montres : 4.5 %
Objectifs photo : 6.7 %
Objets d'art - de collection - d'antiquité : 0 %
Objets en plastique : décoration - articles bureau : 6.5 %
Perles - pierres précieuses - pierres gemmes (non-montées en bijoux) : 0 %
Pièces de vélo - selle - guidon - pédaliers - cadre - etc. : 4.7 %
Préparations alimentaires - protéines : 12.8 %
Savon - produits de beauté - maquillage - parfum : 0 %
Vélo : 15 %
Vêtements - jeans - sweat-shirt - pull - chemises - t-shirt : 12 % < 12.4 %
Vitamines : 0 %
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Vous trouverez par ailleurs une méthode de RECHERCHE PAR NOMENCLATURE pour connaître le pourcentage appliqué par les douanes sur vos importations de marchandises - il suffit ensuite d'entrer le numéro de nomenclature sur le site de consultation CODE-TARIC - pour en connaître les taux applicables à l'entrée dans l'Union européenne.
Pour les devises et les taux de changes ça se passe par ici
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Un exemple pour bien comprendre :
Type de produit :
figurine rare
Valeur du colis (Marchandise + assurance(s) + frais de port) :
$1000 soit 633,33 euros.
Droit de douane (maximum) pour ce type de produit :
4,7 % soit 633,33 + 4,7 % = 29,80 euros.
Frais de dossier (FedEx, UPS ou encore TNT) :
15 euros
On calcule la TVA :
19,6 %*(633,33 + 29,80 + 15) = 132,90 euros
Total des frais à payer :
droit de douane + TVA soit, 29,80 + 132,90 = 162,70 euros
TOTAL de l'achat :
633,33 + 162,70 = 796 euros
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Une méthode raccourcie consiste à ajouter 25 % à la valeur du colis (Marchandise + assurance(s) + frais de port).
Vous trouverez globalement le même résultat, attention néanmoins au type de produit - les droits de douane varient en fonction de celui-ci !
Il existe évidemment des astuces : connaître l'expéditeur 
Pour un article dont la valeur du colis (Marchandise + assurance(s) + frais de port) excède 60 euros :
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Si le vendeur donne une valeur au colis pour une expédition par transporteur privé (EMS, UPS, FedEx, etc.) = 99 % des cas sont soumis aux taxes douanières en rapport à la valeur déclarée des marchandises + assurance(s) + frais de port.
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Si le vendeur donne une valeur au colis pour une expédition par la poste en SAL ou AirMail = 60 à 70 % des cas sont soumis aux taxes douanières en rapport à la valeur déclarée des marchandises + assurance(s) + frais de port.
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Si le vendeur donne le colis en " GIFT " pour une expédition par la poste en SAL ou AirMail = 0 à 10 % des cas sont soumis aux taxes douanières.
Ces pourcentages sont fournis à titre indicatif !
À la question :
- "pourquoi certains colis passent au travers ?" : simplement parce que les services de contrôle sont insuffisamment ou trop automatisé.
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